Conditions d'utilisation
Introduction
Bienvenue sur le site web (« site ») de CréativAxion TI inc. (« CréativAxion ») : www.creativaxion.com.
En naviguant sur notre site, vous acceptez les modalités et conditions d’utilisation ci-dessous mentionnées. Si telle n’est pas votre intention, veuillez quitter notre site. CréativAxion peut mettre un terme à votre utilisation de son site pour tout motif lui donnant lieu de croire que vous ne vous conformez pas aux modalités et conditions d’utilisation énumérées ci-après.
CréativAxion se réserve le droit de modifier les modalités et conditions d’utilisation sans préavis et sans engager sa responsabilité. Toutefois, si les conditions devaient être modifiées, CréativAxion s’engage à en informer l’utilisateur dans sa page « Accueil ».
Pour toute information additionnelle concernant le site, veuillez communiquer avec nous via la page « Contact ».
En naviguant sur notre site, vous acceptez les modalités et conditions d’utilisation ci-dessous mentionnées. Si telle n’est pas votre intention, veuillez quitter notre site. CréativAxion peut mettre un terme à votre utilisation de son site pour tout motif lui donnant lieu de croire que vous ne vous conformez pas aux modalités et conditions d’utilisation énumérées ci-après.
CréativAxion se réserve le droit de modifier les modalités et conditions d’utilisation sans préavis et sans engager sa responsabilité. Toutefois, si les conditions devaient être modifiées, CréativAxion s’engage à en informer l’utilisateur dans sa page « Accueil ».
Pour toute information additionnelle concernant le site, veuillez communiquer avec nous via la page « Contact ».
Limites des navigateurs
Les pages du site s’affichent mieux avec les versions récentes des navigateurs. Même si vous parvenez à les consulter à l’aide d’une ancienne version, vous pourriez avoir des problèmes de compatibilité.
Propriété intellectuelle
Le site et son contenu sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur. L’ensemble des marques de commerce et logos de CréativAxion, déposés ou non, sont protégés par la Loi sur les marques de commerce et toute utilisation non autorisée est formellement interdite. L’affichage des marques de commerce et des logos sur le site ne signifie aucunement qu’une licence est concédée à toute autre partie.
Toute tentative d’accéder au code source du site est strictement interdite.
Toute tentative d’accéder au code source du site est strictement interdite.
Licence
CréativAxion accorde une licence restreinte aux utilisateurs du site. Cette licence est personnelle, révocable, non transférable, non-exclusive et d’une durée indéterminée. Le site peut être utilisé à des fins personnelles, éducatives et non commerciales seulement. Vous n’êtes pas autorisé à copier, modifier, reproduire en copies multiples, publier, transmettre ou distribuer le contenu du site, en tout ou en partie, ni à en vendre le contenu sans le consentement écrit d’un dirigeant dûment autorisé de CréativAxion.
Vous pouvez visionner, consulter, afficher, imprimer, garder en mémoire et télécharger le contenu du site à condition de conserver les mentions de droit d’auteur y afférant et d’afficher la source des documents. Toutes autres utilisations sont interdites.
Vous pouvez visionner, consulter, afficher, imprimer, garder en mémoire et télécharger le contenu du site à condition de conserver les mentions de droit d’auteur y afférant et d’afficher la source des documents. Toutes autres utilisations sont interdites.
Hyperliens vers notre site
Nous invitons d’autres sites web dignes de confiance à inclure un lien vers le site www.creativaxion.com pourvu que ce lien ne laisse pas sous-entendre un appui ou une approbation de votre site web, produit ou service.
Les liens peuvent utiliser le texte d’ancrage « CréativAxion » ou le titre auquel vous voulez rattacher le lien. L’hyperlien doit ouvrir une page du site www.creativaxion.com, affichée dans la fenêtre d’un navigateur. CréativAxion se réserve le droit en tout temps et à sa seule discrétion, de demander le retrait de tous les hyperliens ou de n’importe quel lien menant à son site.
Les liens peuvent utiliser le texte d’ancrage « CréativAxion » ou le titre auquel vous voulez rattacher le lien. L’hyperlien doit ouvrir une page du site www.creativaxion.com, affichée dans la fenêtre d’un navigateur. CréativAxion se réserve le droit en tout temps et à sa seule discrétion, de demander le retrait de tous les hyperliens ou de n’importe quel lien menant à son site.
Hyperliens vers d’autres sites
Les liens vers des sites de tiers ne sont pas sous la responsabilité de CréativAxion. Ces liens sont uniquement fournis pour votre commodité et les sites auxquels ils donnent accès sont régis par leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. En accédant à ces sites, vous le faites à vos propres risques.
Exclusion de responsabilité
CréativAxion n’offre aucune garantie quant à l’exactitude, la pertinence ou la fiabilité du contenu du site, ni en ce qui a trait aux erreurs ou omissions qu’il pourrait contenir. En aucun cas, l’information contenue sur le site ne peut être interprétée comme étant un avis. CréativAxion décline toute responsabilité quant à l’usage qui en est fait.
CréativAxion décline également toute responsabilité concernant les virus, vers ou programmes informatiques de nature invasive ou destructive, ainsi que les risques d’interception de renseignements personnels par des tiers sur le site. Vous êtes le seul responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue sur le site.
CréativAxion décline également toute responsabilité concernant les virus, vers ou programmes informatiques de nature invasive ou destructive, ainsi que les risques d’interception de renseignements personnels par des tiers sur le site. Vous êtes le seul responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue sur le site.
Exonération
CréativAxion décline toute responsabilité à l’égard des dommages directs, indirects, accessoires ou punitifs susceptibles de découler de l’utilisation du site, de son contenu ou de l’incapacité de l’utiliser, même si CréativAxion en a été avisée.
Dispositions générales
Si l’une des dispositions des modalités et conditions d’utilisation était jugée illégale, nulle ou inapplicable, pour quelque raison que ce soit, cette disposition serait alors jugée dissociable des présentes et n’aurait aucun effet sur la validité ou le caractère exécutoire de toute disposition restante.
Aucune renonciation de l’une ou l’autre des parties à l’égard des modalités et conditions d’utilisation ne sera présumée être une renonciation à toute violation ou à tout défaut antérieur ou subséquent. L’omission de la part de CréativAxion de faire appliquer l’une des dispositions des modalités et conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée comme une renonciation à cette disposition.
Les modalités et conditions d’utilisation, y compris les changements qui y sont apportés à l’occasion, constituent l’intégralité de l’entente intervenue entre vous et CréativAxion relativement à l’utilisation du site et remplacent tout autre accord antérieur, explicite ou implicite, entre vous et CréativAxion en lien avec votre utilisation du site et de son contenu.
Aucune renonciation de l’une ou l’autre des parties à l’égard des modalités et conditions d’utilisation ne sera présumée être une renonciation à toute violation ou à tout défaut antérieur ou subséquent. L’omission de la part de CréativAxion de faire appliquer l’une des dispositions des modalités et conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée comme une renonciation à cette disposition.
Les modalités et conditions d’utilisation, y compris les changements qui y sont apportés à l’occasion, constituent l’intégralité de l’entente intervenue entre vous et CréativAxion relativement à l’utilisation du site et remplacent tout autre accord antérieur, explicite ou implicite, entre vous et CréativAxion en lien avec votre utilisation du site et de son contenu.
Lois applicables
Le site est régi par les lois applicables dans la province de Québec (Canada) et tout litige doit être soumis à un tribunal compétent du district judiciaire de Québec (Québec).
Contact
N'hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations sur l'ensemble de nos produits, services ou réalisations.